Vie municipale/Les élus/Commissions municipales

Commissions municipales

Les commissions municipales sont chargées d'étudier les questions soumises au conseil municipal. Elles préparent le travail et les délibérations du conseil municipal.

Elles n'ont aucun pouvoir décisionnel ; le Conseil municipal est le seul décisionnaire. Les réunions des commissions ne sont pas publiques.

Leur nombre varie selon les communes en fonction de leurs propres besoins.

A Serqueux, elles sont au nombre de dix ; le maire est le président de droit de toutes les commissions.

C'est le conseil municipal qui fixe le nombre des conseillers présents au sein des commissions et désigne ceux qui y siégeront.

Voici la liste des commissions et leurs membres ainsi que leurs domaines de compétences :

COMMISSION	MEMBRES	COMPETENCES
ESPACES VERTS - FLEURISSEMENT - VOIRIE - SECURITE ROUTIERE	Président : M. le Maire Membres : M. COUILLARD Patrice, M. DEHEDIN François, M. GOMME Dany, M. PINEL Jean-Claude & M. RATIEUVILLE Didier	Demande de devis et suivi des chantiers
EGLISE - CIMETIÈRE	Président : M. le Maire Membres : M. DEHEDIN François, Mme GIGUEL Claudine, M. GOMME Dany, Mme LEROUX Corinne, M. PINEL Jean-Claude & M. RATIEUVILLE Didier	- Gestion de la bonne tenue du cimetière (suivi des concessions, travaux), - Gestion de l'église
SOCIALE, CEREMONIES, SPORT, CULTURE & LOISIRS	Président : M. le Maire Membres : Mme DEFROMERIE Patricia, M. DEHEDIN François, Mme GIGUEL Claudine, M. GOMME Dany, Mme LEROUX Corinne & Mme PRODHOMME martine	- Traitement d'aides sociales, - Organisation de cérémonies diverses, - Communication municipale, - site Internet, - supports divers.
FACTURES - FINANCES	Président : M. le Maire Membres : M. COUILLARD Patrice, Mme GIGUEL Claudine, M. GOMME Dany, Mme LEROUX Corinne, M. PINEL Jean-Claude & M. QUATRESOUS Daniel	- Contrôle les factures à régler (fournitures livrées ? dépassement de crédits ?...) - Etudie les questions financières et fiscales, - analyse les projets de budget, - soumet au Conseil municipal l'approbation du compte administratif de l'exercice budgétaire précèdent ainsi que le compte de gestion.
TRAVAUX - EAU & ASST - BATIMENTS COMMUNAUX - URBANISME - RESEAU ELECTRIQUE	Président : M. le Maire Membres : M. COUILLARD Patrice,M. COURTOIS Patrick,M. DEHEDIN François, M. GOMME Dany, M. PINEL Jean-Claude, M. QUATRESOUS Daniel & M. RATIEUVILLE Didier	donne son avis sur les travaux relatifs à la gestion de l'eau, l'assainissement et les bâtiments communaux
PERSONNEL	Président : M. le Maire Membres : Mme COUTRE Marie-Ange, Mme GIGUEL Claudine, Mme LEROUX Corinne, Mme LETOUE Coralie, M. PINEL Jean-Claude & Mme PRODHOMME Martine	donne son avis pour les questions relatives à la gestion du personnel communal
SCOLAIRE ET CANTINE	Président : M. le Maire Membres : M. COUILLARD Patrice, Mme COUTRE Marie-Ange, Mme DEFROMERIE Patricia, M. DEHEDIN François, Mme GIGUEL Claudine, Mme LEROUX Corinne, Mme LETOUE Coralie, M. PINEL Jean-Claude	- gère toutes les structures périscolaires : la restauration et la garderie
APPELS D’OFFRES	Président : M. le Maire Membres titulaires : M. COUILLARD Patrice, M. PINEL Jean-Claude, M. RATIEUVILLE Didier Membres suppléants : M. DEHEDIN François, Mme LEROUX Corinne, M. QUATRESOUS Daniel	Choix des dossiers pour les travaux de la commune
IMPÔTS DIRECTS	Président : M. le Maire Membres : adminsitrés	Etablit une évaluation annuelle des propriétés bâties (extension de bâtiment existant ou nouvelle construction) et un classement des propriétés non bâties.
COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC	Titulaires : M. COUILLARD Patrice, M. GOMME Dany, M. PINEL Jean-Claude Suppléants : Mme GIGUEL Claudine, Mme LEROUX Corinne, M. RATIEUVILLE Didier	Aide à la prise de décision sur le choix du délégataire pour un service public délégué
COMMISSION DE CONTROLE	Titulaire : Mme DEFROMERIE Patricia Suppléant : Mme COUTRE Marie-Ange	Contrôle les inscriptions et radiations opérées par le maire sur la liste électorale
CONSEIL D'ECOLE	Présidente : Directrice d'école Membres : Le Maire, Mme LEROUX Corinne et Mme GIGUEL Claudine	Gère le fonctionnement de l'école